Marque enregistrée - Marque en vigueur

JARDIN BOTANIQUE DE METZ
VILLE DE METZ

Numéro de dépôt :
4564518
Date de dépôt :
03/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2029
JARDIN BOTANIQUE DE METZ de VILLE DE METZ

Présentation de la marque JARDIN BOTANIQUE DE METZ

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2019 par VILLE DE METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JARDIN BOTANIQUE DE METZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est VILLE DE METZ domicilié(e) 1 Place d'Armes - 57000 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Madame Myriam JEAN domicilié(e) 2 bis rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France.

La marque JARDIN BOTANIQUE DE METZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN BOTANIQUE DE METZ arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.

VILLE DE METZ a également déposé les autres marques suivantes : JARD'IN METZ , ETUDIANT DANS MA VILLE , Metz est Wunderbar , METZ MAG , METZ PLAGE , Constellations de Metz


VILLE DE METZ - 1 Place d'Armes - 57000 - METZ - France


Cabinet JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Madame Myriam JEAN - 2 bis rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Café ; thé ; cacao ; riz ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; sel ; moutarde ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; Gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical; infusions non médicinales ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture ; animaux vivants ; insectes comestibles vivants ;

Activités sportives ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de musées; parcs d'attractions; planification de réceptions (divertissement); reportages photographiques; projection de films cinématographiques.